Le Triumvirat a comme promis rempli son premier mandat en créant la Constitution de la Société vampire. En voici le détail.
Constitution de la Société
PréambuleConsidérant les besoins de la Société; de survivre, se nourrir, d’ordre, de liberté.
Considérant le besoin de pluralisme de la Société
La présente Constitution prescrit le code de conduite acceptable inspiré de l’Histoire de notre race et des sectes l’ayant composé et fait office de loi suprême.
La préséance des sous-articles sont tels que présenté sous chaque article général.
Un citoyen est un individu ayant fais mention de son désir de résider sur le Domaine du Lord régie par cette Constitution. Un citoyen est tenu de prendre connaissance de cette Constitution, de ses devoirs et ses droits.
1.Le Voile d’ignorance1.1.Le secret de l’existence vampirique, sous tous ses aspects, doit être maintenu à tout prix face à la Cité de Néo-Montréal.
1.2.Les habitants des ruines ne doivent pas pouvoir estimer le nombre, la force, le degré d’organisation ou les actions des citoyens de la Société.
2.Le droit d’Existence2.1Tous les citoyens de la Société ont le droit à l’existence et la poursuite d’un avenir meilleur.
3. L’imputabilité3.1 Chaque citoyen est responsable du bien-être de la Société par sa contribution personnelle a priori de son propre gain.
3.2 Tout citoyen est responsable à ce même titre de ses agents.
3.3 Tout citoyen est responsable de ses propres actions peu importe lesquelles.
4. Loi du Territoire4.1 Le document juridique présent a préséance sur tout document ou proclamation législative d’un Territoire.
4.2 Un seigneur est le titre donné à un individu qui contrôle un territoire.
4.3 Les territoires sont reconnus lorsqu’un chef de groupe, démontrant la capacité de maîtriser les lieux, présente une requête officielle au Triumvirat. Ce dernier doit alors en faire la proclamation publique et demander s’il y a des contestataires. Dans la négative, le territoire est reconnu au groupe et le chef devient Seigneur. Dans l’affirmative, un Duel est alors déclaré dans les respects des règles s’y rapportant.
5.Le Constituant de la Société5.1 Le Régent•Chef de l’État suprême. Le Régent possède un pouvoir discrétionnaire de tuer ou d’exiler un citoyen résident de son Domaine. Un Domaine est une vaste région comprenant plusieurs Territoires.
•Le Régent nomme des agents qui remplissent la fonction de destitution au sein du Triumvirat. Ces agents sont autrement soumis aux lois de la Société.
5.2 Le Triumvirat•Constitué de 3 individus élus au sein des chefs de groupes d’intérêt. Cette élection est sujette au vote des membres du Triumvirat en place et des chefs de groupe dûment reconnus.
•Le mandat d’un Triumvir est illimité jusqu’à destitution par les agents du Lord du Domaine qui doivent faire l’unanimité.
•Instance judiciaire suprême, le Triumvirat tranche ultimement sur les bris de lois territoriales, si appelé à le faire par le seigneur d’un territoire, et seule entité à juger les bris à la présente Constitution.
•Le Triumvirat est seul à reconnaître les Territoires au sein de la Société.
•Le Triumvirat est la seule instance à pouvoir amender la présente Constitution.
•Le Triumvirat nomme ses agents et les destitue au besoin.
5.3 La GardeUn Garde est le titre donné à un individu nommé par un Triumvir pour assurer sa sécurité et conduire les missions qui lui sont soumises.
•La Garde est composé d’au minimum 3 individus par Triumvir. Ce nombre peut être plus grand mais doit être égal pour chaque Triumvir.
•La Garde de chaque Triumvir est nommé arbitrairement par ce dernier. La première ne répond qu’au second et uniquement à ce dernier.
•La Garde est la seule entité possédant le droit de destruction parmi les citoyens et ce seulement au sein d’un mandat unanime du Triumvirat, explicite à cet effet.
5.4 Le Chancelier•Le Chancelier est le titre donné à un individu nommé par le Triumvirat pour archiver les décisions judiciaires, recenser les Territoires, les Duels et les litiges de la Société.
5.5 La Sentinelle•La Sentinelle est responsable de la sécurité et la maintenance de l’Agora.
•La Sentinelle est nommée et destituée unanimement par le Triumvirat.
5.6 Le Seigneur•Seigneur est le titre que porte un chef de groupe possédant un Territoire reconnu par le Triumvirat.
•Le Seigneur peut édicter toutes les lois sur son Territoire pour autant qu’elles respectent les lois de la Constitution et du Domaine.
6. L’Agora6.1 Les seules lois applicables au sein de l’Agora sont celles prescrites par la présente Constitution.
6.2 Le périmètre de l’Agora est défini par le bâtiment et ses environs immédiats qui constitue une propriété au sens économique du terme.
6.3 L’Agora représente un endroit neutre qui ne peut faire l’objet de contestations territoriales puisqu’elle appartient à l’ensemble de la société.
7. Le Duel7.1 Le Duel est la forme ultime de résolution de conflits apparemment insolubles par les méthodes conventionnelles. Le Duel est déclaré au Chancelier pour être reconnu comme une contestation légitime. Si légitime, les modalités du Duel sont déterminées entre les opposants; les conditions de victoire, le choix des armes, le lieu, l’heure, le nombre de participants, etc.
7.2 Le Chancelier doit présider le Duel pour rendre compte du résultat final. Ce dernier fait alors état de la situation au Triumvirat qui tranchera en faveur du champion.
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Le poste de Maitre d'Armes sera rajouté comme un agent du Triumvirat. Une fois ce poste en place, nous pourrons determiner le fonctionnement de cet ordre.
La Constitution sera en vigueur dès l'ouverture de la prochaine rencontre.
A partir de la, si il y a mecontentement, tous seront libre de venir voir le Triumvirat pour que ceux-ci modifient les clauses de la Constitution.
Les candidatures aux differents postes de la Societe seront examinée a partir de 9hrs.
Quand cela sera fait, nous pourrons proceder a la nomination des Seigneurs et la delimitation des Territoires.
Lun 27 Fév - 23:54
